Déposée le 12 juillet 1990 par la société L.E.G. POMPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société L.E.G. POMPES domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 82, R.N. 113, 30620 BERNIS (dossier no 2176552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 142 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2176552) - France.
La marque JM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JM est expirée depuis le 12 juillet 2010.
L.E.G. POMPES a également déposé les autres marques suivantes : SUBINOX
L.E.G. POMPES - Société à Responsabilité Limitée, 82, R.N. 113, 30620 BERNIS (dossier no 2176552) - France - SIREN 383142353
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2176552) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176552 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489188 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489187 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°199680 - Publication au BOPI 1996-04-01
Liquides antigels.Réservoir de distribution d'eau;tous articles pour la fixation et le maintien des canalisations, à savoir étriers brides, colliers, genouillères, manchons, capuchons, vis, boulons, rails, tés de raccordement, tés ordinaires ou spéciaux pour tuyaux, rosaces.Pompes, motopompes, électro-pompes;appareils de distribution de fluides et leurs organes, robinets.Appareils de contrôle et de mesure de pression tels que contacteurs, contacteurs manométriques, manomètres indicateurs de vide, détendeurs, régulateurs;dispositifs de commande ou de sécurité des installations de chauffage, soupapes, thermostats et robinets thermostatiques.Surpresseurs avec leur système de commande pour l'alimentation et le maintien de la pression;alimentateurs d'air;installations et appareils de chauffage et leurs organes, à savoir appareils de chauffage par infrarouge, au gaz, aux extraits pétroliers, électriques;générateurs et chaudières utilisant le fuel, le gaz ou l'électricité;accélérateurs de fluides, pompes, circulateurs, vases d'expansion, mélangeurs, régulateurs, vannes;robinets de radiateurs, purgeurs, séparateurs d'air, absorbeurs d'air installations sanitaires, de climatisation, de refroidissement ou de réfrigération et leurs organes,notamment distributeurs et répartiteurs de fluides liquides ou gazeux;mélangeurs pour eau froide et chaude;appareils de séchage et de ventilation;ventilo-convecteurs. Matières destinées à étancher les fuites et les porosités
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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